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Accueil Etude d'impact

Objet d'une étude d'impact

Plusieurs raisons amènent l'organisateur à présenter une étude d'impact :

environnement_p

protection_p

justice_p

organisation_p

securite_p

Environnemental 

  • L'étude d'impact permet de mettre en évidence les effets sur l'environnement

Préventif

  • L'étude d'impact permet de définir et de proposer des solutions alternatives aux effets de la manifestation sur l'environnement

Caractère obligatoire

  • C'est une obligation légale pour les manifestations sportives concernées dont le dossier est déposé après le 01/08/2010

Décisionnel

  • L'étude d'impact permet aux autorités compétentes d'avoir un rapport objectif afin d'autoriser la manifestation

Sécurité

  • L'étude d'impact, même si elle n'est pas obligatoire dans tous les cas, permet de se prémunir contre une demande tardive des autorités compétentes. En effet, si l'organisateur n'est pas en mesure de présenter le rapport demandé, l'autorisation sera annulée.
 

Contenu de l'étude d'impact

L'étude d'impact environnemental est un rapport permettant de comprendre les effets de la manifestation sur l'environnement local.
Il met en évidence les points essentiels du projet, ainsi que son impact final sur l'environnement.
Il y est décrit notamment :

Présentation du projet de la manifestation

  • Date
    Durée
    Zone de couverture géographique
    etc..

Sensibilité de la zone de couverture concernée

  • Privée
    Publique
    Natura 2000
    etc..

Étude des spécimens vivants présent dans la zone de couverture

  • Faune
  • Flore
    Espèces spécifiques
  • etc..

Étude des effets de la manifestation

  • Sur l'environnement
  • Sur les populations

Étude de la pérennité des effets

  • Temporaires
  • Permanents

Solutions alternatives mises en place

  • Lors de la manifestation
  • Après la manifestation

Solutions préventives

  • Avant la manifestation
  • Suivi des solutions dans le futur

Conclusion

  • Effet global sur l'environnement
  • Avis Général sur le projet
 
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