Etudes d'Impact - NaturImpact

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Etude d'impact

Objet d'une étude d'impact

Plusieurs raisons amènent l'organisateur à présenter une étude d'impact :

Environnemental

L'étude d'impact permet de mettre en évidence les effets sur l'environnement

Préventif

L'étude d'impact permet de définir et de proposer des solutions alternatives aux effets de la manifestation sur l'environnement

Caractère obligatoire

C'est une obligation légale pour les manifestations sportives concernées dont le dossier est déposé après le 01/08/2010

Décisionnel

L'étude d'impact permet aux autorités compétentes d'avoir un rapport objectif afin d'autoriser la manifestation

Sécurité

L'étude d'impact, même si elle n'est pas obligatoire dans tous les cas, permet de se prémunir contre une demande tardive des autorités compétentes. En effet, si l'organisateur n'est pas en mesure de présenter le rapport demandé, l'autorisation sera annulée.

Contenu de l'étude d'impact

L'étude d'impact environnemental est un rapport permettant de comprendre les effets de la manifestation sur l'environnement local.
Il met en évidence les points essentiels du projet, ainsi que son impact final sur l'environnement.
Il y est décrit notamment :

Présentation du projet de la manifestation

Date
Durée
Zone de couverture géographique
etc..

Sensibilité de la zone de couverture concernée

Privée
Publique
Natura 2000
etc..

Étude des spécimens vivants présent dans la zone de couverture

Faune
Flore
Espèces spécifiques
etc..

Étude des effets de la manifestation

Sur l'environnement
Sur les populations

Étude de la pérennité des effets

Temporaires
Permanents

Solutions alternatives mises en place

Lors de la manifestation
Après la manifestation

Solutions préventives

Avant la manifestation
Suivi des solutions dans le futur

Conclusion

Effet global sur l'environnement
Avis Général sur le projet

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